Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU REAL D'ORTODO
/
REAL D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

REAL D'OR
SCEA CHATEAU REAL D'OR, S.C.E.A

Numéro de dépôt :
99792945
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque REAL D'OR

Déposée le 11 mai 1999 par CHATEAU REAL D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REAL D'OR »

Le déposant est CHATEAU REAL D'ORTODO domicilié(e) R.D. 75 - 83590 - GONFARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 689 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU REAL D'OR domicilié(e) CHATEAU REAL D'OR RD 75 représentée par Melle Elphège BAILLY, gérante - 83590 - GONFARON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REAL D'OR est expirée depuis le 11 mai 2019.

CHATEAU REAL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : REAL D'OR , REAL D'OR , CUVEE LA ROTONDE , CUVEE LA TUILIERE , LA BELLE DE PROVENCE


SCEA CHATEAU REAL D'OR, S.C.E.A - R.D. 75 - 83590 - GONFARON - France - SIREN 338689771


SCEA CHATEAU REAL D'OR - CHATEAU REAL D'OR RD 75 représentée par Melle Elphège BAILLY, gérante - 83590 - GONFARON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2412432 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Confitures, huiles comestibles Miel vinaigre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.